Conseil Municipal 2024
2024
Conseil municipal du 16 décembre
Délibérations
- Administration générale : Ouvertures dominicales des commerces en 2025 PDF 580.84 Ko
- Finances : Décision Modificative N°05 PDF 311.31 Ko
- Finances : Décision Modificative N°06 PDF 328.13 Ko
- Finances : Décision Modificative N°07 PDF 426.07 Ko
- Finances : Avances sur subventions PDF 826.87 Ko
- Finances : Octroi d'une aide à l'acquisition de vélos à assistante électrique PDF 615.73 Ko
Conseil municipal du 4 novembre
Délibérations
- Administration Générale : Adhésion d'une communauté de commune au SDEC PDF 466.53 Ko
- Finances : Effacement des réseaux SDEC : Rues du Buissons, de la Colline et des Blonds Épis PDF 633.86 Ko
- Finances : Convention pour la réalisation d'audits énergiétiques sur le parc bâti public avec la communauté urbaine Caen la mer PDF 655.58 Ko
- Finances : Convention de reversement de fonds - Programme "ACTEE" avec la communauté urbaine Caen la mer PDF 864.02 Ko
- Finances : Contrat de territoire PDF 465.71 Ko
- Environnement : Avis sur la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE) PDF 650.64 Ko
- Environnement : Renouvellement de la commune dans la démarche territoire engagé pour la nature (TEN) PDF 669.72 Ko
- Personnel communal : Renouvellement de l'emploi fonctionnel de D.G.S PDF 559.93 Ko
- Personnel communal : Agents rescenseurs PDF 558.06 Ko
- Finances : Vote d'un complément de subventions PDF 329.43 Ko
Conseil municipal du 16 septembre
Délibérations
- Adhésion d’une commune au SDEC PDF 459.55 Ko
- Avenant convention service commun études juridiques et contentieux PDF 833.69 Ko
- Convention de partenariat avec Unis-Cités PDF 531.28 Ko
- Rapport triennal de l’artificialisation des sols PDF 1.81 Mo
- Reversement de la taxe d’aménagement perçue par Caen la mer PDF 481.42 Ko
- Modification du tableau des effectifs. PDF 540.32 Ko
- Modification du tableau des effectifs PDF 500.29 Ko
Conseil municipal du 1er juillet
Délibérations
Conseil municipal du 27 mai
Délibérations
- Avenant mise a disposition des locaux caen la mer. PDF 494.64 Ko
- Zone d’accélération pour les Energies renouvelables (ZAENr). PDF 543.44 Ko
- Taxe locale sur la publicité extérieure PDF 503.66 Ko
- Rapport du SYVEDAC PDF 301.71 Ko
- Désignation de l’entreprise retenue et demande de subvention PDF 335.87 Ko
- Subvention ONAC. PDF 459.43 Ko
Conseil municipal du 8 avril
Délibérations
- Règlement local de la publicité intercommunale PDF 2.10 Mo
- Convention intercommunale d’attribution de logements sociaux Caen la mer Habitat PDF 532.63 Ko
- Concertation zones d’accélération des Energies renouvelables. PDF 475.34 Ko
- Convention d’utilisation des équipements du terrain multisports PDF 440.98 Ko
- Demande de subvention à l’agence nationale du sport (ANS) PDF 465.61 Ko
- Demande de fonds vert PDF 445.15 Ko
- Groupement de commande (Caen la mer) PDF 472.31 Ko
- Garantie d’emprunt PDF 609.57 Ko
- Vente d’un véhicule PDF 329.75 Ko
- Rapport d’activité du domaine de la baronnie 2023 PDF 321.19 Ko
- Modification du tableau des effectifs PDF 503.33 Ko
Conseil municipal du 12 février
- LES ANNÉES ANTÉRIEURES À 2020 SONT CONSULTABLES EN MAIRIE