Conseil Municipal 2022
2022
Conseil municipal du 12 décembre
Délibérations
- Ouvertures dominicales des commerces en 2023 PDF 611.46 Ko
- Conventions descendantes Caen la mer PDF 572.83 Ko
- Décision modificative n°3 PDF 291.82 Ko
- Avances sur subventions PDF 341.13 Ko
- Modification du tarif de l’aire de camping- car PDF 502.45 Ko
- Convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement C.A.F PDF 435.92 Ko
- Modification du tableau des effectifs PDF 481.72 Ko
- Périmètre délimité des abords des monuments historiques PDF 538.74 Ko
- Rapport annuel du SYVEDAC PDF 297.68 Ko
Conseil municipal du 7 novembre
Délibérations
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 PDF 671.43 Ko
- Adoption du règlement budgétaire et financier PDF 615.21 Ko
- Apurement du compte 1069 PDF 456.45 Ko
- Décision modificative n°02 PDF 403.87 Ko
- Amortissements PDF 654.07 Ko
- Octroi d'une aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique. PDF 625.47 Ko
- Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Caen la mer PDF 1.57 Mo
- Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT ) de Caen la mer. PDF 461.68 Ko
- Convention avec Caen la mer PDF 317.99 Ko
- Adhésions au syndicat mixte pour l'informatisation des collectivités (SMICO) PDF 578.39 Ko
- Retrait du syndicat mixte pour l'informatisation des collectivités (SMICO) de 2015 à 2022. PDF 718.82 Ko
Conseil municipal du 19 septembre
Délibérations
Conseil municipal du 4 juillet
Délibérations
- Désignation d’un délégué au SDEC PDF 335.29 Ko
- Modification du règlement intérieur et tarification du restaurant scolaire PDF 428.79 Ko
- Autorisation d’engagement d’artistes PDF 440.97 Ko
- Fonds de concours pour la signalétique touristique PDF 448.57 Ko
- Décision modificative n°1 PDF 291.74 Ko
- Réalisation d’un prêt secteur public local PDF 481.75 Ko
- Complément au régime indemnitaire des fonctionnaires tenant compte des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) PDF 1.42 Mo
- Modification du tableau des effectifs PDF 590.99 Ko
- Présentation du document sur la politique sportive de la commune PDF 327.62 Ko
Conseil municipal du 16 mai
Conseil municipal du 28 mars
Conseil municipal du 31 janvier
- LES ANNÉES ANTÉRIEURES À 2020 SONT CONSULTABLES EN MAIRIE