Conseil Municipal 2025
2025
Conseil municipal du 15 décembre
Délibérations
- Urbanisme : Approbation de la modification n°5 du PLU PDF 1.57 Mo
- Urbanisme : Suppression de la ZAC de la Grande Plaine - Bretteville-sur-Odon PDF 788.90 Ko
- Urbanisme : Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître PDF 1.13 Mo
- Administration générale : Ouvertures dominicales des commerces PDF 582.50 Ko
- Administration générale : Autorisation de signature d'un bail PDF 416.94 Ko
- Finances : Rapport d'orientation budgétaire 2026 PDF 425.17 Ko
- Finances : Décision modificative n°4/2025 PDF 376.91 Ko
- Finances : Avance sur subventions aux associations et organismes 2026 PDF 424.05 Ko
- Finances : Subvention pour l'acquisition de vélos à assistance électrique PDF 655.82 Ko
- Finances : Vente de véhicules PDF 426.64 Ko
- Personnel communal : Actualisation du système des astreintes techniques PDF 766.40 Ko
- Personnel communal : Participation pour la protection sociale complémentaire "santé" dans le cadre de la procédure de labellisation PDF 582.05 Ko
- Environnement : Rapport annuel relatif au service public de la gestion des déchets PDF 317.74 Ko
Conseil municipal du 17 novembre
Délibérations
- Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes PDF 746.66 Ko
- Finances : Convention fixant les modalités de reversement du produit de la taxe d'aménagement PDF 499.13 Ko
- Finances : Convention TLPE REFPAC PDF 433.53 Ko
- Finances : Modification subventions associations PDF 465.34 Ko
- Administration générale : Adhésion à la démarche de Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la basse vallée de l'Orne et de son littoral PDF 2.19 Mo
- Administration générale : Aire de camping-car - Règlement intérieur PDF 483.55 Ko
- Règlement intérieur de l'aire de camping-car PDF 888.78 Ko
- Administration générale : Aire de camping-car - Modification des tarifs PDF 414.92 Ko
- Administration générale : SMICO - avis sur retrait de collectivités du syndicat PDF 438.58 Ko
- SMICO - Liste des collectivités PDF 199.14 Ko
- Personnel communal : Information relative aux avantages en nature PDF 713.72 Ko
Conseil municipal du 22 septembre
Délibérations
- Urbanisme - Avis révision allégée n° 4 du P.L.U PDF 4.17 Mo
- Urbanisme - Plan local d’urbanisme intercommunal habitat mobilités (PLUI-HM) de la Communauté urbaine caen la mer : Avis de la commune de Bretteville sur Odon sur le dossier arrêté par le conseil communautaire le 10 juillet 2025 PDF 913.54 Ko
- Administration générale - Avenant n° 1 a la convention de maitrise d’ouvrage (abords Baronnie) PDF 714.78 Ko
- Administration générale -Convention de partenariat avec AND-SC2S PDF 582.45 Ko
- Culture - Convention commercialisation de la billetterie avec l’Office du tourisme PDF 467.98 Ko
- Culture - Tarification de la billetterie de spectacle avec l’Office du tourisme PDF 601.71 Ko
- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs PDF 517.71 Ko
Conseil municipal du 30 juin
Délibérations
- Avenant à la convention d’adhésion au service commun des etudes juridiques et contentieux PDF 551.51 Ko
- Enregistrement projet de cConstruction d’une unité de méthanisation sur les communes de FONTAINE ETOUPEFOUR ET VIEUX PDF 912.06 Ko
- Fonds vert- Aide aux maires bâtisseurs PDF 576.35 Ko
- Admission en non-valeur PDF 410.10 Ko
- Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire PDF 517.62 Ko
- Règlement Intérieur du restaurant scolaire rentrée 2025 PDF 185.01 Ko
- Modification des tarifs du restaurant scolaire PDF 484.41 Ko
- Modification du tableau des effectifs PDF 483.93 Ko
Conseil municipal du 28 avril
Délibérations
- Convention SAUR – installation d’un concentrateur PDF 460.31 Ko
- Avenant n° 1 gestion du multi-accueil PDF 501.91 Ko
- Convention partenariat entre les communes de Bretteville sur Odon, Louvigny et Eterville – Réalisation d’un complexe de glisse urbaine. PDF 496.28 Ko
- Convention commercialisation de la billetterie avec l’Office du Tourisme PDF 582.91 Ko
- Rapport d’activité 2024 Domaine de la Baronnie PDF 296.03 Ko
- Décision modificative n° 1 PDF 288.00 Ko
- Personnel communal - Participation prévoyance PDF 460.80 Ko
- Personnel communal – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement d’activité. PDF 357.22 Ko
Conseil municipal du 10 Mars
Délibérations
- Approbation du Compte Financier Unique 2024 PDF 648.71 Ko
- Affectation des résultats 2024 PDF 449.68 Ko
- Plan pluriannuel d’investissements PDF 759.90 Ko
- Autorisation de programmes PDF 773.46 Ko
- Vote du budget primitif 2025 PDF 406.33 Ko
- Vote des taux d’imposition 2025 PDF 326.52 Ko
- Vote des subventions 2025 aux associations PDF 348.24 Ko
- Finances - Fongibilité des crédits budget 2025 PDF 565.76 Ko
- Finances- Garantie d’emprunt – PARTELIOS /CDC PDF 565.88 Ko
- Administration générale - Convention partenariat avec l’association MUTCOM. PDF 341.96 Ko
Conseil municipal du 27 Janvier
Délibérations
- Convention transfert maitrise d’ouvrage PDF 598.16 Ko
- Convention Relais Petite Enfance PDF 513.73 Ko
- Avenant convention réseau de lecture publique PDF 524.16 Ko
- Adhésion groupement de commande point d’eau incendie PDF 651.94 Ko
- Adhésion groupement de commande vérifications périodiques PDF 417.91 Ko
- Rapport d’orientation budgétaire 2025 PDF 429.80 Ko
- LES ANNÉES ANTÉRIEURES À 2020 SONT CONSULTABLES EN MAIRIE