Conseil Municipal 2026
Règlement du Conseil Municipal
Conseil municipal du 14 décembre
Conseil municipal du 2 novembre
Délibérations
- Administration générale : Adhésion au service "d'accompagnement pour la mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données" du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados + Annexe PDF 4.66 Mo
- Finances : Rapport sur les actions entreprises par la commune suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes + Annexe PDF 14.98 Mo
- Finances : Présentation du Compte Financier Unique de Caen la mer PDF 351.79 Ko
- Personnel communal : Convention d'adhésion au service santé du Centre de Gestion du Calvados PDF 6.41 Mo
Conseil municipal du 14 septembre
Délibérations
- Urbanisme : Modification simplifiée n°4 du PLU PDF 1.69 Mo
- Administration générale : Demande d'avis sur la création d'une micro-crèche PDF 476.20 Ko
- Administration générale : Convention de partenariat avec AND-SC2S PDF 685.20 Ko
- Administration générale : Modification des horaires de l'éclairage public PDF 394.25 Ko
- Personnel communal : Modification du tableau des effectifs PDF 550.77 Ko
- Finances : Facturation du restaurant scolaire PDF 387.79 Ko
Conseil municipal du 22 juin
Délibérations
- Administration générale : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal PDF 321.66 Ko
- Administration générale : Composition de la commission communale PDF 367.55 Ko
- Administration générale : Désignation d'un représentant à la CLECT (Commission d'Évaluation des Charges Transférées) PDF 648.92 Ko
- Administration générale : Modification du règlement intérieur et cahier des charges du Domaine de la Baronnie PDF 359.50 Ko
- Finances : Remboursement d'arrhes location Domaine de la Baronnie PDF 373.98 Ko
- Finances : Adhésion de la ville à l'ANDES (Association Nationale des Élus en charge du Sport) PDF 719.49 Ko
- Finances : Modification de la tarification du restaurant scolaire PDF 499.32 Ko
- Finances : Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire PDF 331.25 Ko
- Finances : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) PDF 570.96 Ko
- Finances : Subventions associations PDF 379.81 Ko
- Personnel communal : Indemnités mis sous pli propagande électorale PDF 336.53 Ko
Conseil municipal du 05 juin
Délibérations
Conseil municipal du 27 avril
Délibérations
- Administration générale : Délégations confiées au Maire par le Conseil Municipal PDF 1.93 Mo
- Administration générale : Nombre de membres des commissions communales PDF 578.03 Ko
- Administration générale : Composition des commissions communales PDF 865.95 Ko
- Administration générale : Composition d'appel d'offres PDF 544.54 Ko
- Administration générale : Centre Communal d'Action Sociale - Élections des membres du conseil d'administration PDF 507.66 Ko
- Administration générale : Désignation des représentants de la commune au SDEC PDF 519.42 Ko
- Administration générale : Désignation d'un représentant de la commune au SMICO PDF 491.91 Ko
- Administration générale : Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux PDF 1.37 Mo
- Finances : Renouvellement du Règlement Budgétaire et Financier PDF 639.93 Ko
- Finances : Affectation définitive des résultats 2025 PDF 516.48 Ko
- Finances : Groupement de commande avec Caen la mer PDF 484.96 Ko
- Finances : Remboursement d'une prestation Baronnie PDF 369.69 Ko
Conseil municipal du 21 mars
Délibérations
Conseil municipal extraordinaire du 12 mars
Délibérations
Conseil municipal du 16 février
Délibérations
- Finances : Reprise anticipée des résultats 2025 PDF 1.06 Mo
- Finances : Affectation des résultats 2025 PDF 556.26 Ko
- Finances : Plan pluriannuel d'investissements PDF 838.94 Ko
- Finances : Autorisation de programmes PDF 847.46 Ko
- Finances : Vote du budget 2026 PDF 404.00 Ko
- Finances : Vote des taux d'imposition 2026 PDF 392.18 Ko
- Finances : Vote des subventions 2026 aux associations PDF 419.88 Ko
- Finances : Groupement de commande avec Caen la mer PDF 786.60 Ko
- Finances : Demande de DETR pour l'Espace Animation Jeunesse PDF 548.02 Ko
- Finances : Avenant n°2 - Modification durée Contrat Territoire 2022-2026 PDF 525.18 Ko
- Administration générale : Rapport d'activité 2025 du Domaine de la Baronnie PDF 383.22 Ko
- Administration générale : Modification du règlement intérieur et des tarifs de location de la Baronnie PDF 1.25 Mo
- LES ANNÉES ANTÉRIEURES À 2020 SONT CONSULTABLES EN MAIRIE